EDITEUR:

Le site web brumstyl.fr est la propriété de Brumstyl
SARL au capital social de 7 500 euros,
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Romans sur Isère,
sous le numéro 488 934 894
TVA intracommunautaire : FR85488934894,
SIRET 48893489400020

et dont le siège social est situé :

20 Route d’Epinouze
26140 St Rambert d’Albon(France)
Tél. : +33 (0)4 75 23 27 18
Fax. : +33 (0)4 88 04 95 78
Courriel : contact@brumstyl.com

Représentant légal et Directeur de la Publication : 

Benjamin DELAS

HÉBERGEUR :

Le site brumstyl.fr est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

dont le siège social est établi :

2 rue Kellermann
59100 Roubaix(France)
Site web :www.ovh.com
Données personnelles :

Le site peut être amené à demander à l’internaute de laisser ses coordonnées. Le caractère obligatoire des informations recueillies par l’intermédiaire du formulaire est toujours signalé.

UTILISATION DES DONNÉES :

En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier (voir adresse ci-dessus).

RESPONSABILITÉ :

Le site contient des liens hypertextes renvoyant à d’autres sites Internet. Brumstyl ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut endosser la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur des sites tiers.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

L’ensemble du contenu et des éléments disponibles sur brumstyl.fr en particulier, mais de façon non limitative, les textes, les bases de données, les photos, les films, les sons, la musique et les logos sont protégés par des copyrights, droits de protection de base de données, marques déposées, marques de service, brevets, secrets industriels ou autres droits et lois sur la propriété.

Le nom Brumstyl, son logo, ainsi que les noms de produits et de services, s’y rapportant sont des marques déposées, marques de service ou marques de commerce déposées par Brumstyl et ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales sans son consentement écrit préalable. Toutes les autres marques de produits et de services de ce site sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs.

MARQUE DEPOSEE BRUMSTYL:

La marque BRUMSTYL a été déposée le 9 octobre 2013 par la SARL BRUMSTYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), La marque française « BRUMSTYL » à été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013 ;
La marque déposée « BRUMSTYL » à été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038326   (13 4 038 326)